Date Ordre du jour Document
18/12/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 12 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'odre du jour était le suivant :

- APPROBATION DES TRANSFERTS DE COMPETENCES...

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26/10/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 10 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION

  • RAPPORT ANNUEL...
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04/09/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 AOÛT 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rednu de la séance dont l'ordre du jour était :

- ELABORATION DU PLU

  • BILAN DE...
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31/07/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 07 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'oredre du jour était le suivant :

- FINALISATION DU ZONAGE...

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13/06/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 JUIN 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était le suivant :

- Création...

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07/04/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 06 04 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- Approbation des...

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13/03/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 MARS 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- PROJET URBAIN PARTENARIAL : mise en oeuvre de la...

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01/02/2017 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était le suivant :

- décision sur l'opposition au PLUI au...

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20/12/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS SCOLAIRES...

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07/11/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES...

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03/10/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS...

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06/09/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOÛT 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

- TRAVAUX...

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12/07/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal dont l'ordre du jour était le suivant :

- requête introductive d'instance...

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01/06/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion dont l'ordre du jour était :

- avis du conseil municipal sur l'arrêté...

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18/04/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2016

Vous trouverez ci-joint le compter rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- transfer d'une partie du taux de la taxe...

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04/04/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- Approbation des comptes administratifs et des...

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08/03/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 01 MARS 2016

Vous trouverez ci-joint le compter rendu du conseil municipal du 1er mars 2016 dont l'ordre du jour était le suivant :

* changement de...

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15/01/2016 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JANVIER 2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- DELIBERATIONS AUTORISANT A DEFENDRE...

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15/12/2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 DECEMBRE 15

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil du 08 12 2015 dont l'ordre du jour était le suivant :

- ALES AGGLOMERATION

*...

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06/11/2015 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 NOVEMBRE 2015

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la séance du 3/11/15 dont l'ordre du jour était le suivant :

ALES AGGLOMERATION :

...

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