SEANCE DU CONSEIL DU 24 SEPTEMBRE 2014
30/09/2014

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil du 24/09/14 dont l'ordre du jour était le suivant :

ECOLE / CANTINE / TAP : vote d'un prix de repas adulte à la cantine scolaire / infos sur la rentrée scolaire et les TAP

VOIRIE / choix des travaux suite à éléments nouveaux

TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ELECTRICITE : décision à prendre pour le reversement à la commune de 25 % au 01.01.2015

VENTE DE PARCELLES PAR FRANCE DOMAINE : finalisation de la procédure pour l'acquisition de deux parcelles

REFERENT DEFENSE : désignation du référent défense de la commune

ASSAINISSEMENT : admission en non valeur de créances du service assainissement / DM1-2014 du service annexe assainissement

ALES AGGLO : approbation du rapport de la CLECT année 2014 / approbation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service assainissement collectif / désignation d'un élu référent pour les sentiers de randonnée / avis du conseil sur le porjet de modification des statuts d'ALES AGGLO.

AIDE POUR LE PRIX CYCLISTE DE LA MADELEINE

INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES