SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2016
03/10/2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu du conseil dont l'ordre du jour était le suivant :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS SCOLAIRES :

* point sur l'évolution du dossier,

* demande de subvention à Alès Agglomération pour fonds de concours scolaire et fonds de concours 2016 (rectificatif de la délibération du 30 08 16)

* assistance à maîtrise d'ouvrage

* assistance contrôle technique

- IMPOSITION TAXE D'HABITATION 2017 : modification des abattements

- MISE EN SECURITE DE LA CARRIERE DU CHATEAU (purge des parois et réalisation d'un merlon)

- DELIMITATION DES TERRITORIRES DE DEMOCRATIE SANITAIRE : avis du conseil municipal sur le projete de découpage des territorires

- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES