SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 NOVEMBRE 2016
07/11/2016

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la réunion du conseil municipal dont l'ordre du jour était :

- TRAVAUX D'AMENAGEMENT DES BATIMENTS SCOLAIRES :

* contrat de maîtrise d'oeuvre

- ALES AGGLOMERATION

* convention unique (en remplacement de conventions précédemment signées)

* convention d'adhésion à la plateforme d'alerte téléphonique d'ALES AGGLOMERATION

* rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif

- LOGEMENTS SOCIAUX : augmentation des loyers au 4/11/2016

- ASSOCIATIONS DES COMMUNES MINIERES DE FRANCE : proposition d'adhésion

- ASSOCIATION "un chat pour la vie" : subvention

- VOIRIE : réfection de chemins

- MODIFICATION DU REGLEMENT D'UTILISATION ET CONTRAT DE LOCATION DU FOYER RURAL

- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES