SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 10 2017
26/10/2017

Vous trouverez ci-joint le compte rendu de la séance dont l'ordre du jour était :

- ALES AGGLOMERATION

  • RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ASSAINISSEMENT
  • RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE ORDURES MENAGERES

- SYNDICAT DES EAUX, RAPPORT ANNUEL 2016 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE EAU POTABLE

- TAXE D’AMENAGEMENT AU 1.01.2018

- AVENANT 1 AU LOT 3 (cloisons plâtrerie) DES TRAVAUX D’AMENAGEMENT DES BAT SCOLAIRES

- INDEMNITE DE CONSEIL 2016 DU TRESORIER

- DM 1- 2017 SERVICE ANNEXE ASSAINISSEMENT

- AUTORISATION DE SIGNATURE POUR ENREGISTREMENT DE LA CONVENTION DES LOGEMENTS SOCIAUX

- CADEAU DE FIN D’ANNEE AUX AGENTS

- MOTION DE L’AMRF

- INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES