Comptes rendus

Vous trouverez ci-dessous le compte rendu de la séance dont l'odre du jour était :

1°) délibération pour approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU de Tornac,

2°) délibération pour approbation de la revalorisartion du service de âie à façon du CDG30,

3°) délibération pour réajustement du montant de la demande de subvention auprès de l'ANS dans le cadre du projet d'aménagement du Parc de Loisirs et de Dérente

4°) délibération pour décision modificative (vu l'insuffisance de crédit en section de fonctionnement au chapitre 65),

5°) délibération pour liquider un investissement par anticipation (autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement),

6°) délibération pour adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57,

7°) rapport quiquennal relatif aux compétences transférées depuis le 1er janvier 2017 à Alès Agglomération.

- Informations et questions diverses