Date Ordre du jour Document
28/02/2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 02 12 (2ème partie)

Voici, la 2ème partie.

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28/02/2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 02 12 (3ème partie)

La 3ème partie.

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28/02/2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 02 12 (4ème et dernière partie)

Dernière partie du compte rendu.

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23/01/2012 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JANVIER 2012
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14/11/2011 Séance du conseil municipal du 14 novembre 2011

Séance du Conseil municipal du 14 novembre 2011

Ordre du jour :

- TAXE D’AMENAGEMENT

- PROJET D’AMENAGEMENT DE...

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03/10/2011 Séance du conseil municipal du 3 octobre 2011
01/08/2011 Séance du conseil municipal du 1er août 2011

Le conseil municipal s'est réuni ce lundi 1er août à 20h30 dans la salle du...

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18/07/2011 Séance du conseil municipal du 18 juillet 2011

Le conseil municipal s'est réuni le lundi 18 juillet 2011 à 20h30 en séance publique.

Ordre du jour : Avis du conseil municipal sur la...

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29/06/2011 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2011

Séance du Conseil Municipal du 29 juin 2011, ordre du jour :

16/05/2011 Séance du conseil municipal du 16 mai 2011

Séance du conseil municipal le lundi 16 mai 2011. Ordre du jour :

- Travaux du perron de la mairie (choix des entreprises)

-...

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18/04/2011 Séance du conseil municipal du 18 avril 2011

-Approbation des comptes administratifs et des comptes de gestion 2010 (budget...

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24/01/2011 Séance du conseil municipal du 24 janvier 2011

Ordre du jour :

  1. VOIRIE
  2. CHOIX d’UN PRESTATAIRE POUR LA MAINTENANCE DES FEUX TRICOLORES DE BOUZENE
  3. PERRON DE LA...
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06/12/2010 Séance du conseil municipal du 6 décembre 2010

Ordre du jour :

- PLU (compte rendu de la commission d'urbanisme et accord de principe sur les orientations du PADD

- TNT (projet...

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26/10/2010 Séance du conseil municipal du 26 octobre 2010
09/08/2010 Séance du conseil municipal du 9 août 2010

Ordre du jour :

Signalétique (choix de l'entreprise suite à la réunion de la CAO du 6 août 2010), emploi CUI - CAE, rentrée des...

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22/06/2010 Séance du Conseil municipal du 22 juin 2010

Mardi 22 juin à 20h30 le Conseil municipal s'est réuni en séance publique.

Ordre du jour : Cantine (mode de fonctionnement pour la...

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31/05/2010 Séance du conseil municipal du 31 mai 2010

Lundi 31 mai à 19 heures le Conseil municipal s'est réuni en séance publique.

Ordre du jour : Plan Communal de Sauvegarde (PCS),...

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06/04/2010 Séance du conseil municipal du 6 avril 2010

Ordre du jour : Budget général de la commune - Subvention de fonctionnement au CCAS - Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de...

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08/03/2010 Séance du conseil municipal du 8 mars 2010

Ordre du jour : Service annexe assainissement, élections régionales des 14 et 21 mars, convention entretien "abribus", prévisions des voyages...

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19/01/2010 Séance du conseil municipal du 19 janvier 2010

Ordre du jour : - Site Internet (hébergement du site) - Gestion de la voirie communale - Gestion de la Roselière (station d'épuration Trial,...

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